Mentions légales

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1- Identification et publication du site internet de Basile

Responsable de la publication : Benoit Bauchet, Chief Technical Officer.

Editeur du Site : Basile, société par actions simplifiée au capital social de 5000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 842 135 105, et dont le siège social est situé 4 rue Fernand Pelloutier 92110 Clichy.

2- Hébergeur

OVH – Siège Social 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)

3- Nous contacter

Les réponses fournies à la suite d’une demande formulée par le biais du formulaire “Contactez-nous » ne constituent en aucun cas un engagement contractuel.

Les champs de ce formulaire suivis d’un « * » sont obligatoires afin de répondre aux demandes de contact. L’absence de réponse à ces champs entraîne une impossibilité de soumettre cette demande.

4- Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.
Par conséquent, la reproduction totale ou partielle de ceux-ci, par quelque moyen que ce soit, sans l’accord préalable de Basile, est interdite.
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5- Responsabilités

Les informations accessibles sur le Site sont mises à la disposition des utilisateurs à titre purement indicatif et ne constituent pas des engagements contractuels.
En conséquence, Basile ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation des informations présentes sur le Site, ni en raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages du Site.

6- Protection des données personnelles

Basile, en tant que responsable de traitement, met toutes les mesures en œuvre afin de traiter les données personnelles conformément à la réglementation applicable.
Les données collectées sur le Site sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes de contact des utilisateurs et à des fins de réalisation de statistiques de fréquentation du Site.
Ces données sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation de ces finalités. Basile est seul destinataire de ces données.
Les utilisateurs disposent de droits sur leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, ils peuvent écrire au Délégué à la Protection des Données par email à l’adresse contact@basile.io
Pour toute réclamation portant exclusivement sur le traitement des données personnelles des Utilisateurs, il est possible de contacter l’autorité compétente dans ce domaine et d’introduire une demande auprès de la CNIL soit sur son site www.cnil.fr , soit par voie postale à l’adresse 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

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